Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABOS Cours à Domicile
S.A.R.L. BAC PLUS

Numéro de dépôt :
98732054
Date de dépôt :
12/05/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2008

Présentation de la marque ABOS Cours à Domicile

Déposée le 12 mai 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAC PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABOS Cours à Domicile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAC PLUS domicilié(e) 1 AVENUE DE RANGUEIL, 31400 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 925 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BAC PLUS - France.

La marque ABOS Cours à Domicile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98732054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABOS Cours à Domicile est expirée depuis le 12 mai 2008.

BAC PLUS a également déposé les autres marques suivantes : Cours Charlemagne , AADCP (Assistance A Domicile de Cours Particuliers) , domistudy


S.A.R.L. BAC PLUS - 1 AVENUE DE RANGUEIL, 31400 TOULOUSE - France - SIREN 397925009


S.A.R.L. BAC PLUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-06

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Enseignement.